Déclaration préalable à Champagnolles pour 9 m² de locaux - 8 Rue Des Carrieres
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 1 mars 2019
Dossier DP n° 01708419H0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente la déclaration préalable n° 01708419H0002, accordée le 1 mars 2019 à Champagnolles (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 8 Rue Des Carrieres, Champagnolles (17240). La déclaration préalable encadre les travaux de faible envergure et certaines modifications de l'aspect extérieur d'un bâtiment. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 9 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 9 m² en bureaux. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont ZI135.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 1 mars 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
1 mars 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Champagnolles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Champagnolles Code postal 17240 Identifiant INSEE 17084
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 83 m² | 9 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 9 m² | 92 m² |
| Total | 83 m² | 9 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 9 m² | 92 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Bureaux | 83 m² | 9 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 9 m² | 92 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMPAGNOLLES (17240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01708419H0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 17084 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 1 mars 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |