Déclaration préalable Locaux N° 01601926C0017

Déclaration préalable n° 01601926C0017 à Asnières-sur-Nouère pour 1 060,4 m² de locaux, Champs De Peret

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 août 2026

Dossier DP n° 01601926C0017

Demandeur

AQUAPONIE CHARENTE

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 01601926C0017 a été accordée le 11 août 2026 à Asnières-sur-Nouère (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Champs De Peret. Le demandeur déclaré est AQUAPONIE CHARENTE.

Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 1 060 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 595 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 060 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D863. Ce dossier est l'un des 84 permis de construire et déclarations préalables référencés à Asnières-sur-Nouère.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/08/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 595 m²

Surface créée

1 060 m²

Variation nette

+1 060 m²

Surface totale après

1 060 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
11/08/2026
2
Autorisation
11/08/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Asnières-sur-Nouère

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D863

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Asnières-sur-Nouère Code postal 16290 Identifiant INSEE 16019
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 060 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 060 m² 1 060 m²
Total 0 m² 1 060 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 060 m² 1 060 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 1 060 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 060 m² 1 060 m²
Total locaux 0 m² 1 060 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 060 m² 1 060 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

AQUAPONIE CHARENTE

Voir le profil demandeur
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
809950389
SIRET
80995038900043
Code APE (NAF)
01.50Z - Culture et élevage associés
Taille d'entreprise
3-5 salariés
Année de création
2015

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01601926C0017
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 16019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 11 août 2026
Date de dépôt 11/08/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le projet de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 1 060,4 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 595 m², à destination principale locaux.
Où se situe cette déclaration préalable ?
Le projet est localisé Champs De Peret, à Asnières-sur-Nouère (16290).
Qui a déposé cette déclaration préalable ?
Ce dossier a été déposé par AQUAPONIE CHARENTE et accordé le 11 août 2026.
Où en est l'instruction de cette déclaration préalable ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 11 août 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01601926C0017, déposé en mairie d'Asnières-sur-Nouère.

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