Déclaration préalable Locaux N° 0141792600001

Déclaration préalable n° 0141792600001 à Cordebugle pour 20 m² de locaux, 2 Chemin Des Sablons

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 20 février 2026

Dossier DP n° 0141792600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0141792600001, accordée le 20 février 2026 à Cordebugle (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé 2 Chemin Des Sablons.

Le projet déclaré est une opération de travaux sur construction existante, portant sur 20 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 835 m², à destination principale locaux.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0B278. Au total, 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cordebugle sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/02/2026

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 835 m²

Surface existante avant

90 m²

Surface créée

20 m²

Variation nette

+20 m²

Surface totale après

110 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 février 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 février 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
20/02/2026
2
Autorisation
20/02/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cordebugle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B278

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cordebugle Code postal 14100 Identifiant INSEE 14179
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Travaux sur construction existante
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 90 m² 0 m² 20 m² 0 m² 0 m² 20 m² 110 m²
Total 90 m² 0 m² 20 m² 0 m² 0 m² 20 m² 110 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 90 m² 0 m² 20 m² 0 m² 0 m² 20 m² 110 m²
Total locaux 90 m² 0 m² 20 m² 0 m² 0 m² 20 m² 110 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORDEBUGLE (14100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0141792600001
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 14179 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 20 février 2026
Date de dépôt 20/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le projet de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, pour 20 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 835 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 2 Chemin Des Sablons, à Cordebugle (14100).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 20 février 2026).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0141792600001, déposé en mairie de Cordebugle.

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