Déclaration préalable Logement N° 01028326E0003

Déclaration préalable n° 01028326E0003 à Pel-et-Der pour 92 m² de logement, 25 Grande Rue De Der

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 16 avril 2026

Dossier DP n° 01028326E0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 01028326E0003 a été accordée le 16 avril 2026 à Pel-et-Der (Aube, Grand Est), pour un projet situé 25 Grande Rue De Der.

Le projet déclaré est une opération de diminution sans transformation, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 995 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB23. Ce dossier est l'un des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pel-et-Der.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/04/2026

Nature du projet

Diminution sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

995 m²

Surface existante avant

2 031 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

-1 939 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
16/04/2026
2
Autorisation
16/04/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pel-et-Der

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AB23

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pel-et-Der Code postal 10500 Identifiant INSEE 10283
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Diminution sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 2 031 m² 92 m² 0 m² 2 031 m² 0 m² -1 939 m² 92 m²
Total 2 031 m² 92 m² 0 m² 2 031 m² 0 m² -1 939 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PEL ET DER (10500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01028326E0003
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 10283 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 16 avril 2026
Date de dépôt 16/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de diminution sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 995 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?
L'adresse du terrain est 25 Grande Rue De Der, à Pel-et-Der (10500).
Où en est l'instruction de cette déclaration préalable ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 16 avril 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01028326E0003, déposé en mairie de Pel-et-Der.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Pel-et-Der

Autres types d'autorisations à Pel-et-Der