Déclaration préalable n° 0090642600006 à Bouan pour 52 m² de locaux, 6 La Place
Territoire
Ariège (09)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 30 août 2026
Dossier DP n° 0090642600006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
La déclaration préalable n° 0090642600006, accordée le 30 août 2026 à Bouan (Ariège, Occitanie), porte sur un projet situé 6 La Place.
Le projet correspond à une opération de travaux sur construction existante, portant sur 52 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A64. Ce dossier est l'un des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bouan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 août 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Bouan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bouan Code postal 09310 Identifiant INSEE 09064
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Destination principale | Bureaux |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 52 m² | 0 m² | 0 m² | 52 m² | 52 m² |
| Total | 0 m² | 0 m² | 52 m² | 0 m² | 0 m² | 52 m² | 52 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FOIX (09000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0090642600006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 09064 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 30 août 2026 |
| Date de dépôt | 30/08/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |