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Permis de construire à Subles

Calvados (14), Normandie

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Subles (14400), dans le Calvados, en Normandie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 99 autorisations enregistrées entre le 7 janvier 2013 et le 22 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

99

Première date

7 janvier 2013

Dernière date

22 juillet 2026

Surface créée (brute)

12 704 m²

Nbre logements

108

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Subles. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Subles

18 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Subles en 2022

14 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Subles en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotissement "" Le Haut De B, Subles (14400) PC Logement AB189 — 527 m² 116 m² 2022/12/02
Lot N Lotissement ""Le Haut De Br, Subles (14400) PC Logement AB118P — 460 m² 91 m² 2022/11/21
Le Haut De Brunville Nord, Subles (14400) PC Logement AB160, AB162 — 509 m² 117 m² 2022/11/21
Lot 9 Le Haut De Brunville - Nor, Subles (14400) PC Logement AB171 — 489 m² 129 m² 2022/11/21
Lotissement Le Haut De Bru, Subles (14400) PC Logement AB182 — 538 m² 141 m² 2022/11/09
Chemin De Brunville, Subles (14400) PC Logement AB186, AB193 — 528 m² 110 m² 2022/11/09
Chemin De Brunville, Subles (14400) PC Logement AB177 — 425 m² 98 m² 2022/11/09
Lotissement "" Le Haut De B, Subles (14400) PC Logement AB146 — 445 m² 97 m² 2022/11/08
Lotissement Le Haut De Bru, Subles (14400) PC Logement AB200 — 468 m² 98 m² 2022/11/08
Lotissement "" Le Haut De B, Subles (14400) PC Logement AB190 — 531 m² 118 m² 2022/11/08
Lotissement Brunville Nord, Subles (14400) PC Logement AB117P, AB118P Commune De Bayeux Commune/EPCI 695 m² 178 m² 2022/11/03
42 Lotissement ""Les Haut De B, Subles (14400) PC Logement AB181 — 418 m² 96 m² 2022/10/05
Lotissement ""Le Haut De Br, Subles (14400) PC Logement AB164 — 510 m² 108 m² 2022/09/09
Adresse Non Renseignée, Subles (14400) DP Locaux — Sm Departemental D'energies Du Calvados Dit Sdec Energie Public — 3 m² 2022/01/10

Permis de construire à Subles en 2016

4 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Subles en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Saint Martin Lot 4, Subles (14400) PC Logement AC214P — — 83 m² 2016/12/13
Rue Saint Martin, Subles (14400) PC Logement AC214 — 6 430 m² 92 m² 2016/10/25
Rue Saint Martin Lot N_6, Subles (14400) PC Logement AC214P — 1 241 m² 130 m² 2016/10/25
Rte De Pezerolles, Subles (14400) PC Logement AC215, AC218 — 1 331 m² 136 m² 2016/05/17

1 à 18 sur 18 autorisations

Les permis de construire à Subles

Les dossiers PC/DP consultables à Subles regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Subles

Commune rurale, Subles (14400) s'étend sur 2,0 km² et regroupe 669 habitants, pour une densité de 275,0 hab./km². Située dans le Calvados (14) elle appartient à la région Normandie. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 30 à 82 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Sublais, la commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC de Bayeux Intercom. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Saint-Loup-Hors (14400) (35 autorisations) et Saint-Paul-du-Vernay (14490) (30 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Subles offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Subles

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Subles sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 99 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2023, avec 21 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 21,2 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 12 autorisations, en recul de -14,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 11 459 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 108 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 106 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 93 à destination de logement (94 %), 5 pour des locaux d'activité (5 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Subles et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 10 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Subles
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 10 - 10 0 0 1 660 m² 19
2025 12 -14,3 % 12 0 0 1 292 m² 12
2024 14 -33,3 % 14 0 0 1 352 m² 14
2023 21 +50,0 % 21 0 0 2 828 m² 26
2022 14 +600,0 % 13 1 0 1 500 m² 13
2021 2 -60,0 % 2 0 0 276 m² 2
2020 5 +66,7 % 5 0 0 530 m² 5

Autres types d'autorisations à Subles

Permis d'aménager à Subles

5 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Subles

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Subles.

Saint-Loup-Hors

33 permis de construire

Saint-Paul-du-Vernay

26 permis de construire

Ranchy

27 permis de construire

Noron-la-Poterie

27 permis de construire

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Arganchy

21 permis de construire

Guéron

16 permis de construire

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Subles

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Subles. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Subles

Adresse
35 rue Saint-Martin, 14400 Subles
Accueil
Lundi : 16h30-18h30 · Jeudi : 16h30-18h30
Téléphone
02 31 92 57 49
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Subles

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Subles (Calvados, Normandie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Subles ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Subles depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Subles ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Subles ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Subles ?
En 2025, 12 permis de construire ont été délivrés à Subles, soit un recul de -14,3 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2023 avec 21 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Subles.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Subles ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).