basedespermis.fr
Retour à Joncherey

Permis de construire à Joncherey

Territoire de Belfort (90), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Joncherey (90100), dans le Territoire de Belfort, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 113 autorisations enregistrées entre le 18 janvier 2013 et le 27 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

113

Première date

18 janvier 2013

Dernière date

27 juillet 2026

Surface créée (brute)

15 671 m²

Nbre logements

130

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Joncherey. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Joncherey

15 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Joncherey en 2016

15 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Joncherey en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotissement ""Le Clos Des V, Joncherey (90100) PC Logement AA18 — 678 m² 95 m² 2016/10/26
Lotissement ""Le Clos Des V, Joncherey (90100) PC Logement AA3 — 705 m² 110 m² 2016/09/21
Le Clos Des Vergers Lot N_, Joncherey (90100) PC Logement AA53, AA54 — 481 m² 83 m² 2016/09/21
Lotissement ""Le Clos Des V, Joncherey (90100) PC Logement AA16, AA17 — 607 m² 94 m² 2016/08/24
Lotissement ""Le Clos Des V, Joncherey (90100) PC Logement A16 — 964 m² 154 m² 2016/07/21
14 Rue Des Chenes, Joncherey (90100) PC Logement AC63, AC64 — 1 599 m² 152 m² 2016/07/21
Lotissement ""Le Clos Des V, Joncherey (90100) PC Logement AA28 — 500 m² 155 m² 2016/07/21
3 Chemin Des Ecoliers, Joncherey (90100) PC Logement B920 — 650 m² 124 m² 2016/06/30
Lotissement Clos Des Verge Es Rus, Joncherey (90100) PC Logement AA7 — 619 m² 112 m² 2016/06/16
Lotissement ""Le Clos Des V, Joncherey (90100) PC Logement AA42 — 749 m² 139 m² 2016/06/16
Rue Des Vergers - Lotisst, Joncherey (90100) PC Logement AA27 — 517 m² 110 m² 2016/06/16
Rue Du Caporal Peugeot, Joncherey (90100) PC Logement AD249, AD251 — 1 380 m² 112 m² 2016/05/25
Lotissement ""Le Clos Des V, Joncherey (90100) PC Logement AA11 — 600 m² 163 m² 2016/04/26
Lotissement Clos Des Verge, Joncherey (90100) PC Logement AA9 — 600 m² 120 m² 2016/04/26
Lotissement ""Le Clos Des V, Joncherey (90100) PC Logement AA55 — 491 m² 94 m² 2016/03/05

1 à 15 sur 15 autorisations

Les permis de construire à Joncherey

Les dossiers PC/DP consultables à Joncherey regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Joncherey

Commune rurale, Joncherey (90100) compte 1 427 habitants répartis sur 5,0 km², soit une densité de 268,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Territoire de Belfort (90) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune de densité intermédiaire. Son relief est vallonné (de 349 à 401 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Joncherois, la commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Sud Territoire. Dans le voisinage, Delle (90100) (176 autorisations) et Grandvillars (90600) (120 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Joncherey, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Joncherey

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Joncherey sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 113 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2015, avec 21 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 18,6 % du total de la période. En 2025, 6 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 14 008 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 130 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 108 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 107 à destination de logement (95 %) et 6 pour des locaux d'activité (5 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Joncherey et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 5 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Joncherey
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 5 - 5 0 0 1 636 m² 19
2025 6 +100,0 % 6 0 0 1 056 m² 9
2024 3 -50,0 % 2 1 0 413 m² 2
2023 6 +100,0 % 6 0 0 871 m² 8
2022 3 -40,0 % 2 1 0 348 m² 2
2021 5 0 % 5 0 0 522 m² 5
2020 5 -37,5 % 4 1 0 654 m² 6

Autres types d'autorisations à Joncherey

Permis d'aménager à Joncherey

5 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Joncherey

4 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Joncherey

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Joncherey.

Delle

139 permis de construire

Grandvillars

115 permis de construire

Boron

36 permis de construire

Faverois

25 permis de construire

Thiancourt

12 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Joncherey

Retour à la page commune

Territoire de Belfort (90)

Retour à la page département

Bourgogne-Franche-Comté

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Joncherey. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Joncherey

Adresse
3 place de l'Église, 90100 Joncherey
Accueil
Lundi-Mardi : 09h00-12h00, 15h00-17h30 · Mercredi : 08h30-11h30 · Jeudi-Vendredi : 09h00-12h00, 15h00-17h30 · Samedi : 08h30-11h30
Téléphone
03 84 36 01 46
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Joncherey

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Joncherey (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Joncherey ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Joncherey depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Joncherey ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Joncherey ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Joncherey ?
En 2025, 6 permis de construire ont été délivrés à Joncherey, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2015 avec 21 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Joncherey.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Joncherey ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).