Permis de construire à Gémil en 2020
25 autorisations en 2020.
Permis de construire à Gémil
Haute-Garonne (31), Occitanie
Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Gémil (31380), en Haute-Garonne, en Occitanie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.
Cette page recense 106 autorisations enregistrées entre le 21 février 2014 et le 27 décembre 2024. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.
Total autorisations
106
Première date
21 février 2014
Dernière date
27 décembre 2024
Surface créée (brute)
15 358 m²
Nbre logements
126
Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Gémil. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.
Permis de construire à Gémil
38 autorisations
Années
Permis de construire à Gémil en 2018
13 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Lot Gemil Plein S Route De Roqueseriere, Gémil (31380) | PC Logement | ZB97 | — | — | 111 m² | 2018/12/28 |
| Lot ""Gemil Plein S Route De Roqueseriere, Gémil (31380) | PC Logement | ZB97 | — | 788 m² | 136 m² | 2018/12/27 |
| Route De Roqueseriere, Gémil (31380) | PC Logement | ZB356, ZB357 | — | — | 130 m² | 2018/12/26 |
| Lot ""Gemil Plein S Lot N_ 12, Gémil (31380) | PC Logement | ZB131 | — | 802 m² | 204 m² | 2018/12/20 |
| Lot ""Gemil Plein S 26 Route De Roqueseriere, Gémil (31380) | PC Logement | ZB131 | — | — | 149 m² | 2018/12/20 |
| D De Roqueseriere Lot N_ 2, Gémil (31380) | PC Logement | ZB293 | — | 1 316 m² | 167 m² | 2018/12/05 |
| 64 Route De Roqueseriere, Gémil (31380) | PC Logement | ZB62 | — | — | 148 m² | 2018/12/05 |
| Route Roqueseriere Lieu-Dit ""Projean"" Lot N_ 4, Gémil (31380) | PC Logement | ZB203 | — | — | 137 m² | 2018/12/05 |
| Rte De Roqueseriere Lot N_ 1, Gémil (31380) | PC Logement | ZB292 | — | — | 200 m² | 2018/10/25 |
| Laplano, Gémil (31380) | DP Locaux | ZB135 | Syndicat Departemental D'energie De La Haute Garonne Commune/EPCI | 1 492 m² | 8 m² | 2018/09/03 |
| Route De Roqueseriere, Gémil (31380) | PC Logement | A292, A293 | — | — | 116 m² | 2018/07/11 |
| Route De Roqueseriere, Gémil (31380) | PC Logement | ZB64 | — | — | 120 m² | 2018/04/06 |
| Route De Roqueseriere, Gémil (31380) | PC Logement | ZA64 | — | — | 107 m² | 2018/02/16 |
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Les permis de construire à Gémil
Les dossiers PC/DP consultables à Gémil regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.
À propos de Gémil
Commune rurale, Gémil (31380) s'étend sur 3,0 km² et regroupe 348 habitants, pour une densité de 126,0 hab./km². Située en Haute-Garonne (31) elle appartient à la région Occitanie. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 130 à 200 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Gémilois, la commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Coteaux du Girou. Dans le voisinage, Buzet-sur-Tarn (31660) (377 autorisations) et Montastruc-la-Conseillère (31380) (232 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Gémil, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des permis de construire à Gémil
Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Gémil sur la période disponible, de 2014 à 2026 (12 années). Sur cette période, 106 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2019, avec 39 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 36,8 % du total de la période. En 2024, 3 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2023. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 14 700 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 126 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 117 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 99 à destination de logement (93 %) et 7 pour des locaux d'activité (7 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Gémil et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.
En 2026, 0 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC logement | PC locaux | PC mixte | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2026 | 0 | - | 0 | 0 | 0 | - | - |
| 2024 | 3 | +50,0 % | 1 | 2 | 0 | 1 509 m² | 12 |
| 2023 | 2 | -60,0 % | 2 | 0 | 0 | 776 m² | 7 |
| 2022 | 5 | -64,3 % | 5 | 0 | 0 | 561 m² | 5 |
| 2021 | 14 | -44,0 % | 14 | 0 | 0 | 2 736 m² | 25 |
| 2020 | 25 | -35,9 % | 24 | 1 | 0 | 3 039 m² | 24 |
| 2019 | 39 | +200,0 % | 37 | 2 | 0 | 4 359 m² | 37 |
| 2018 | 13 | +1 200,0 % | 12 | 1 | 0 | 1 733 m² | 12 |
| 2017 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 113 m² | 1 |
| 2016 | 0 | -100,0 % | 0 | 0 | 0 | - | - |
| 2015 | 1 | -66,7 % | 0 | 1 | 0 | 63 m² | - |
| 2014 | 3 | - | 3 | 0 | 0 | 469 m² | 3 |
Autres types d'autorisations à Gémil
Permis de construire dans les communes voisines de Gémil
Consultez les permis de construire dans les communes proches de Gémil.
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Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Gémil. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Gémil
- Adresse
- 1 route d'Albi, 31380 Gémil
- Accueil
- Mardi : 09h30-13h00 · Vendredi : 14h00-18h00
- Téléphone
- 05 61 84 26 03
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les permis de construire à Gémil
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Gémil (Haute-Garonne, Occitanie).
1 Où consulter les permis de construire délivrés à Gémil ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Gémil depuis 2014, soit 13 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Gémil ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Gémil ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Gémil ?
En 2024, 3 permis de construire ont été délivrés à Gémil, contre 2 en 2023. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2019 avec 39 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Gémil.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Gémil ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).