basedespermis.fr
Retour à Frœningen

Permis de construire à Frœningen

Haut-Rhin (68), Grand Est

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Frœningen (68720), dans le Haut-Rhin, en Grand Est. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 85 autorisations enregistrées entre le 9 mars 2013 et le 5 janvier 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

85

Première date

9 mars 2013

Dernière date

5 janvier 2026

Surface créée (brute)

15 568 m²

Nbre logements

105

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Frœningen. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Frœningen

8 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Frœningen en 2014

8 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Frœningen en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotissement Grossacker, Frœningen (68720) PC Logement 6504 — 501 m² 115 m² 2014/10/28
Lotissement Grossaecker, Frœningen (68720) PC Logement 6505 — 553 m² 159 m² 2014/09/25
5 Rue De Travailleurs, Frœningen (68720) PC Logement 62 — 450 m² 149 m² 2014/06/16
Lot Grossaecker Lot N 18, Frœningen (68720) PC Logement 6503 — 467 m² 127 m² 2014/05/20
Rue Des Patures Lotissement Grossaecker, Frœningen (68720) PC Logement 610 — 593 m² 181 m² 2014/04/27
Lotissement Grossaecker L, Frœningen (68720) PC Logement 69 — 446 m² 129 m² 2014/03/11
Lotissement Grossaecker Lot N, Frœningen (68720) PC Logement 6502 — 567 m² 141 m² 2014/03/11
Adresse Non Renseignée, Frœningen (68720) PC Logement — — — 284 m² 2014/03/06

1 à 8 sur 8 autorisations

Les permis de construire à Frœningen

Les dossiers PC/DP consultables à Frœningen regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Frœningen

Commune rurale, Frœningen (68720) compte 849 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 190,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Haut-Rhin (68) et située en Grand Est, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 252 à 305 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Froeningois, la commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Sundgau. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Hochstatt (68720) (136 autorisations) et Illfurth (68720) (120 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Frœningen offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Frœningen

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Frœningen sur la période disponible, de 2013 à 2026 (13 années). Sur cette période, 85 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 15 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 17,6 % du total de la période. En 2025, 4 autorisations ont été recensées, contre 1 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 15 113 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 105 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 144 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 84 à destination de logement (99 %) et 1 pour des locaux d'activité (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Frœningen et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Frœningen
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 111 m² 2
2025 4 +300,0 % 4 0 0 632 m² 7
2024 1 -85,7 % 0 1 0 104 m² -
2022 7 -53,3 % 7 0 0 1 357 m² 8
2021 15 +150,0 % 15 0 0 2 502 m² 15
2020 6 0 % 6 0 0 1 157 m² 6
2019 6 -40,0 % 6 0 0 1 021 m² 6

Autres types d'autorisations à Frœningen

Permis d'aménager à Frœningen

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Frœningen

5 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Frœningen

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Frœningen.

Hochstatt

105 permis de construire

Illfurth

93 permis de construire

Zillisheim

99 permis de construire

Galfingue

56 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Frœningen

Retour à la page commune

Haut-Rhin (68)

Retour à la page département

Grand Est

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Frœningen. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Froeningen

Adresse
18 rue Principale, 68720 Froeningen
Accueil
Mardi : 14h00-18h00 · Vendredi : 14h00-17h00
Téléphone
03 89 25 40 18
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Frœningen

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Frœningen (Haut-Rhin, Grand Est).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Frœningen ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Frœningen depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Frœningen ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Frœningen ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Frœningen ?
En 2025, 4 permis de construire ont été délivrés à Frœningen, contre 1 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2021 avec 15 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Frœningen.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Frœningen ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).