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Permis de construire à Cuzance

Lot (46), Occitanie

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Cuzance (46600), dans le Lot, en Occitanie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 95 autorisations enregistrées entre le 31 janvier 2013 et le 14 avril 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

95

Première date

31 janvier 2013

Dernière date

14 avril 2026

Surface créée (brute)

16 564 m²

Nbre logements

74

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Cuzance. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Cuzance

15 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Cuzance en 2015

7 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cuzance en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Adresse Non Renseignée, Cuzance (46600) PC Logement — — — 83 m² 2015/09/24
Le Clausel, Cuzance (46600) PC Logement C363 SCI Le Clausel SCI 3 250 m² 91 m² 2015/09/07
Bazalgues, Cuzance (46600) PC Locaux C446, C447 — 11 558 m² 120 m² 2015/06/08
Al Poux, Cuzance (46600) PC Logement B1156 — 1 608 m² 85 m² 2015/06/02
Viors, Cuzance (46600) PC Logement F433 — 5 139 m² 112 m² 2015/04/27
Les Fontanelles, Cuzance (46600) PC Logement B1154 — 2 266 m² 130 m² 2015/04/22
Adresse Non Renseignée, Cuzance (46600) PC Logement — — — 122 m² 2015/02/16

Permis de construire à Cuzance en 2013

8 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cuzance en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Les Gresals, Cuzance (46600) PC Logement B1263, B1256 — 1 595 m² 98 m² 2013/09/26
Les Estrades, Cuzance (46600) PC Logement E1271, E1268 — 3 273 m² 119 m² 2013/07/17
Le Champ, Cuzance (46600) PC Locaux A583 Cap Energie Tournesol Société 5 278 m² 912 m² 2013/03/25
La Cisque, Cuzance (46600) PC Logement D136, D137 — 3 150 m² 92 m² 2013/03/18
Les Places, Cuzance (46600) PC Locaux ZE45 Cap Energie Tournesol Société 14 886 m² 912 m² 2013/03/07
Les Martys, Cuzance (46600) PC Locaux E1387, E1391 Gaec Des Champs Bons Agricole 10 000 m² 912 m² 2013/03/07
La Botte, Cuzance (46600) PC Locaux C1240, C1238 Cap Energie Tournesol Société 10 718 m² 912 m² 2013/03/07
Les Estrades, Cuzance (46600) PC Logement E879, E880 — 1 900 m² 140 m² 2013/01/31

1 à 15 sur 15 autorisations

Les permis de construire à Cuzance

Les dossiers PC/DP consultables à Cuzance regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Cuzance

Commune rurale, Cuzance (46600) s'étend sur 29,0 km² et regroupe 646 habitants, pour une densité de 22,0 hab./km². Située dans le Lot (46) elle appartient à la région Occitanie. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 195 à 326 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Causses et Vallée de la Dordogne. Dans le voisinage, Martel (46600) (196 autorisations) et Cressensac-Sarrazac (46600) (121 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Cuzance, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Cuzance

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Cuzance sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 95 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2025, avec 12 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,6 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 12 autorisations, en progression de +100,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 7 814 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 74 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 106 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 72 à destination de logement (76 %), 22 pour des locaux d'activité (23 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Cuzance et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 3 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Cuzance
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 3 - 2 1 0 366 m² 2
2025 12 +100,0 % 9 3 0 1 634 m² 9
2024 6 -14,3 % 6 0 0 685 m² 6
2023 7 +16,7 % 4 3 0 510 m² 4
2022 6 -25,0 % 3 3 0 1 177 m² 3
2021 8 +100,0 % 8 0 0 923 m² 9
2020 4 -33,3 % 3 1 0 504 m² 3

Autres types d'autorisations à Cuzance

Permis de démolir à Cuzance

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Cuzance

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Cuzance.

Martel

170 permis de construire

Cressensac-Sarrazac

107 permis de construire

Gignac

85 permis de construire

Le Vignon-en-Quercy

61 permis de construire

Baladou

57 permis de construire

Lachapelle-Auzac

55 permis de construire

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Cuzance. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Cuzance

Adresse
1 Place du Bicentenaire, 46600 Cuzance
Accueil
Lundi-Jeudi : 08h30-12h00 · Vendredi : 08h30-12h00, 13h00-16h00 · Samedi : 09h00-12h00
Téléphone
05 65 37 84 10
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Cuzance

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Cuzance (Lot, Occitanie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Cuzance ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Cuzance depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Cuzance ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Cuzance ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Cuzance ?
En 2025, 12 permis de construire ont été délivrés à Cuzance, soit une hausse de +100,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2025 avec 12 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Cuzance.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Cuzance ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).