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Permis de construire à Bousse

Moselle (57), Grand Est

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Bousse (57310), en Moselle, en Grand Est. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 131 autorisations enregistrées entre le 15 janvier 2013 et le 20 mai 2025. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

131

Première date

15 janvier 2013

Dernière date

20 mai 2025

Surface créée (brute)

22 800 m²

Nbre logements

166

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Bousse. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Bousse

19 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Bousse en 2015

19 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bousse en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotissement Le Clos De La, Bousse (57310) PC Logement 3029 — — 143 m² 2015/12/23
Impasse Frederic Chopin Stade Municipal Les Merlettes, Bousse (57310) PC Locaux 10104 Commune De Bousse Commune/EPCI 18 290 m² 71 m² 2015/10/20
Le Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement 30436 — 961 m² 169 m² 2015/10/16
Adresse Non Renseignée, Bousse (57310) PC Logement — — — 138 m² 2015/10/13
Lotissement Le Clos De Che, Bousse (57310) PC Logement 30409 — 270 m² 121 m² 2015/08/28
Lotissement Le Clos De La, Bousse (57310) PC Logement 30384 — 594 m² 146 m² 2015/08/28
Le Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement 3037 — 385 m² 140 m² 2015/08/28
Lot Le Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement 3032A — 406 m² 121 m² 2015/08/03
Lot 3Le Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement 3044 — 315 m² 127 m² 2015/07/20
Le Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement 30359 — 407 m² 98 m² 2015/07/13
Lot Le Clos De La Chenerai, Bousse (57310) PC Logement 30359 Tempo Invest SCI 316 m² 120 m² 2015/07/06
Lot Le Clos De La Chenerai, Bousse (57310) PC Logement 30359 Tempo Invest SCI 270 m² 101 m² 2015/07/06
Lot Le Clos De La Chenerai, Bousse (57310) PC Logement 30359 — 390 m² 96 m² 2015/06/24
Lot Le Clos De La Chenerai, Bousse (57310) PC Logement 30359 Tempo Invest SCI 321 m² 104 m² 2015/06/17
12 Rue Georges Brassens, Bousse (57310) PC Locaux 3123 — 847 m² 75 m² 2015/04/28
Lot45 Lot Le Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement 3045 — 270 m² 83 m² 2015/02/20
Lot Le Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement 30391 — 1 036 m² 165 m² 2015/02/19
Adresse Non Renseignée, Bousse (57310) PC Logement — — — 95 m² 2015/01/29
Lot49 Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement 30359 Big Habitat Société 331 m² 97 m² 2015/01/15

1 à 19 sur 19 autorisations

Les permis de construire à Bousse

Les dossiers PC/DP consultables à Bousse regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Bousse

Petite commune, Bousse (57310) s'étend sur 9,0 km² et regroupe 3 231 habitants, pour une densité de 365,0 hab./km². Située en Moselle (57) elle appartient à la région Grand Est. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 150 à 234 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Boussois, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC de l'Arc Mosellan. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Guénange (57310) (269 autorisations) et Richemont (57270) (176 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Bousse offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Bousse

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Bousse sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 131 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2016, avec 22 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 16,8 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 1 autorisations, en recul de -87,5 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 18 778 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 166 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 113 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 110 à destination de logement (84 %), 19 pour des locaux d'activité (15 %) et 2 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Bousse et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 0 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Bousse
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 0 - 0 0 0 - -
2025 1 -87,5 % 0 1 0 36 m² -
2024 8 +100,0 % 8 0 0 851 m² 8
2023 4 +33,3 % 1 3 0 452 m² 1
2022 3 -50,0 % 3 0 0 456 m² 3
2021 6 -14,3 % 5 0 1 1 866 m² 15
2020 7 -41,7 % 3 3 1 1 974 m² 9

Autres types d'autorisations à Bousse

Permis d'aménager à Bousse

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Bousse

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Bousse

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Bousse.

Guénange

264 permis de construire

Richemont

159 permis de construire

Mondelange

73 permis de construire

Rurange-lès-Thionville

84 permis de construire

Ay-sur-Moselle

45 permis de construire

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bousse. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Bousse

Adresse
1 rue de l'Église, 57310 Bousse
Accueil
Lundi-Jeudi : 08h15-12h00, 13h45-17h45 · Vendredi : 08h15-12h00, 13h45-16h45
Téléphone
03 87 73 90 29
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Bousse

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Bousse (Moselle, Grand Est).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Bousse ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Bousse depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Bousse ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Bousse ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Bousse ?
En 2025, 1 permis de construire ont été délivrés à Bousse, soit un recul de -87,5 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2016 avec 22 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Bousse.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Bousse ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).