EARL SOULAINE - Permis de construire et DP

Active
750411456 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL SOULAINE

EARL SOULAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Bouëxic.

Profil et organisation

EARL SOULAINE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35330 à LA CHAPELLE-BOUEXIC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL SOULAINE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/2012
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL SOULAINE

Activité d’urbanisme de EARL SOULAINE

EARL SOULAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/05/2014 - 02/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL SOULAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/05/2014 - 02/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL SOULAINE

2 autorisations sur la période 16/05/2014 - 02/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Bouëxic.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL SOULAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Brulay, La Chapelle-Bouëxic (35330) PC Locaux ZD116 14 754 m² 570 m² 2016/05/02
Le Brulay, La Chapelle-Bouëxic (35330) PC Locaux ZD116 14 754 m² 332 m² 2014/05/16

Répartition géographique des autorisations de EARL SOULAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL SOULAINE

Sources des informations sur EARL SOULAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL SOULAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL SOULAINE ?
EARL SOULAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL SOULAINE ?
Le profil de EARL SOULAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL SOULAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL SOULAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL SOULAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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