Permis d'aménager n° 0915931510002 à Sermaise pour un terrain de 418 m², Rue Jourdain Le Mesnil
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 4 février 2016
Dossier PA n° 0915931510002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Sermaise (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0915931510002 a été délivré le 4 février 2016, pour un projet situé Rue Jourdain Le Mesnil.
L'aménagement porte sur un terrain de 418 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B2641.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 février 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Sermaise
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Mesnil
Territoires administratifs
- Commune
- Sermaise Code postal 91530 Identifiant INSEE 91593
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 418 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRETIGNY SUR ORGE (91600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0915931510002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91593 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 4 février 2016 |
| Date de dépôt | 04/02/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |