Permis d'aménager n° 0915252010001 à Roinville pour un terrain de 1 235 m², 2 Ch De La Cavee
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 1 mars 2021
Dossier PA n° 0915252010001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 1 mars 2021 à Roinville (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0915252010001 porte sur un projet situé 2 Ch De La Cavee.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 235 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A303.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 1 mars 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
1 mars 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Roinville
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Roinville Code postal 91410 Identifiant INSEE 91525
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 235 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DOURDAN (91415)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0915252010001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91525 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 1 mars 2021 |
| Date de dépôt | 01/03/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |