Permis d'aménager n° 0913761513001 à Marolles-en-Hurepoix, 16 Rue Du Puit Blanc
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 22 avril 2016
Dossier PA n° 0913761513001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0913761513001, délivré le 22 avril 2016 à Marolles-en-Hurepoix (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 16 Rue Du Puit Blanc.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK182. Le dossier a été instruit en 1 an 3 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Marolles-en-Hurepoix.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/06/2017.
Autorisation
22 avril 2016
Ouverture de chantier (DOC)
22/08/2016
Achèvement (DAACT)
20/06/2017
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Marolles-en-Hurepoix
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Marolles-en-Hurepoix Code postal 91630 Identifiant INSEE 91376
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA FERTE ALAIS (91590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0913761513001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91376 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 22 avril 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |