Retour aux autorisations de D'Huison-Longueville

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0911981910001

Permis d'aménager n° 0911981910001 à D'Huison-Longueville pour un terrain de 3 694 m², Rue De L' Ile

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 6 septembre 2019, ouverture de chantier le 24 septembre 2020, achèvement déclaré le 14 novembre 2020).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0911981910001, déposé en mairie de D'Huison-Longueville.

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 septembre 2019

Dossier PA n° 0911981910001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À D'Huison-Longueville (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0911981910001 a été délivré le 6 septembre 2019, pour un projet situé Rue De L' Ile.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 694 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB422, ZB423. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2019 (médiane : environ 9 mois).

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/09/2019

Surface du terrain

3 694 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/11/2020.

Autorisation

6 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

24/09/2020

Achèvement (DAACT)

14/11/2020

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

près de 2 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

06/09/2019

Chantier (DOC)

24/09/2020

Achèvement (DAACT)

14/11/2020

Localisation du projet à D'Huison-Longueville

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZB422 ZB423

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: D'Huison-Longueville Code postal 91590 Identifiant INSEE 91198
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 694 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: D'HUISON-LONGUEVILLE (91590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0911981910001
Code commune INSEE	91198 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	6 septembre 2019
Date de dépôt	01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC)	05/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 694 m², situé Rue De L' Ile à D'Huison-Longueville (91590).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 6 septembre 2019, ouverture de chantier le 24 septembre 2020, achèvement déclaré le 14 novembre 2020).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0911981910001, déposé en mairie de D'Huison-Longueville.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à D'Huison-Longueville

Permis de construire à D'Huison-Longueville

85 autorisations

Permis de démolir à D'Huison-Longueville

4 autorisations