Permis d'aménager n° 0910691650004 à Boigneville pour un terrain de 564 m², 34 Rue De Saint Val
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 17 juin 2016
Dossier PA n° 0910691650004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Boigneville (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0910691650004 a été délivré le 17 juin 2016, pour un projet situé 34 Rue De Saint Val.
L'opération s'étend sur un terrain de 564 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC82.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 juin 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Boigneville
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Boigneville Code postal 91720 Identifiant INSEE 91069
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 564 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOIGNEVILLE (91720)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0910691650004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91069 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 17 juin 2016 |
| Date de dépôt | 17/06/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |