Retour aux autorisations de Perceneige

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0894692500002

Permis d'aménager n° 0894692500002 à Perceneige pour un terrain de 2 188 m², Sognes

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 29 octobre 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0894692500002, déposé en mairie de Perceneige.

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 29 octobre 2025

Dossier PA n° 0894692500002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0894692500002, délivré le 29 octobre 2025 à Perceneige (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Sognes.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 188 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0V1080, 0V922. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/10/2025

Surface du terrain

2 188 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 octobre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

29 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

29/10/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Perceneige

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0V1080 0V922

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Sognes

Territoires administratifs

Commune: Perceneige Code postal 89260 Identifiant INSEE 89469
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 188 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PERCENEIGE (89260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0894692500002
Code commune INSEE	89469 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	29 octobre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	11/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 188 m², situé Sognes à Perceneige (89260).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 29 octobre 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0894692500002, déposé en mairie de Perceneige.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Perceneige

Permis de construire à Perceneige

33 autorisations

Permis de démolir à Perceneige

2 autorisations