Retour aux autorisations de Vézelay

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0894462400001

Permis d'aménager n° 0894462400001 à Vézelay, Pl Du Champ De Foire

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par COMMUNE DE VEZELAY et autorisé le 29 novembre 2024.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 29 novembre 2024).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0894462400001, déposé en mairie de Vézelay.

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 29 novembre 2024

Dossier PA n° 0894462400001

Demandeur

COMMUNE DE VEZELAY

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vézelay (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 0894462400001 a été délivré le 29 novembre 2024, pour un projet situé Pl Du Champ De Foire. Le demandeur déclaré est COMMUNE DE VEZELAY.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB1. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Yonne en 2024 (médiane : environ 9 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/11/2024

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 novembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

29 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

29/11/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vézelay

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AB1

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Vézelay Code postal 89450 Identifiant INSEE 89446
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE VEZELAY

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 218904464
SIRET: 21890446400011
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 10-19 salariés
Année de création: 1978
Localisation: VEZELAY (89450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0894462400001
Code commune INSEE	89446 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	29 novembre 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	01/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Pl Du Champ De Foire à Vézelay (89450).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par COMMUNE DE VEZELAY et autorisé le 29 novembre 2024.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 29 novembre 2024).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0894462400001, déposé en mairie de Vézelay.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Vézelay

Permis de construire à Vézelay

15 autorisations

Permis de démolir à Vézelay

9 autorisations