Permis d'aménager n° 08942515T0001 à Turny pour un terrain de 5 288 m², Route De La Brumance Bas-
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 17 décembre 2015
Dossier PA n° 08942515T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08942515T0001, délivré le 17 décembre 2015 à Turny (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Route De La Brumance Bas-.
L'opération s'étend sur un terrain de 5 288 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AE45, AE46. L'instruction du dossier a duré près d'un an.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 décembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Turny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Bas-Turny
Territoires administratifs
- Commune
- Turny Code postal 89570 Identifiant INSEE 89425
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 288 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TURNY (89570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08942515T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 89425 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 17 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |