Permis d'aménager n° 0893702500001 à Saint-Valérien pour un terrain de 2 180 m²
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 15 janvier 2026
Dossier PA n° 0893702500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0893702500001 a été délivré le 15 janvier 2026 à Saint-Valérien (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté).
L'opération concerne un terrain de 2 180 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0F1439, 0F950. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Saint-Valérien est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/01/2026.
Autorisation
15 janvier 2026
Ouverture de chantier (DOC)
15/01/2026
Achèvement (DAACT)
15/01/2026
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
moins d'un jour
Délai total
moins d'un jour
Localisation du projet à Saint-Valérien
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Valérien Code postal 89150 Identifiant INSEE 89370
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 180 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SENS (89100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0893702500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 89370 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 15 janvier 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |