Permis d'aménager n° 08910715T0001 aux Vallées de la Vanne, Rue Des Grandes Hates
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 3 septembre 2015
Dossier PA n° 08910715T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08910715T0001 a été délivré le 3 septembre 2015 aux Vallées de la Vanne (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Rue Des Grandes Hates.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est WP239. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés aux Vallées de la Vanne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 septembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet aux Vallées de la Vanne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Les Vallées de la Vanne Code postal 89190 Identifiant INSEE 89411
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GISY-LES-NOBLES (89140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08910715T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 89411 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 3 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |