Permis d'aménager n° 08902316B0001 à Augy pour un terrain de 2 709 m², 23 Rn6
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 17 août 2016
Dossier PA n° 08902316B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 août 2016 à Augy (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 08902316B0001 porte sur un projet situé 23 Rn6.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 709 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB219, AB220, AB226. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 août 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Augy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Augy Code postal 89290 Identifiant INSEE 89023
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 709 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AUGY (89290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08902316B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 89023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 17 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |