Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08852325N0001

Permis d'aménager n° 08852325N0001 à Vouxey, Grande Rue

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 13 février 2026

Dossier PA n° 08852325N0001

Demandeur

COMMUNE DE VOUXEY

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08852325N0001 a été délivré le 13 février 2026 à Vouxey (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Grande Rue. COMMUNE DE VOUXEY figure comme demandeur du dossier.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/02/2026

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 février 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 février 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
-
2
Autorisation
13/02/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vouxey

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non renseignées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vouxey Code postal 88170 Identifiant INSEE 88523
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE VOUXEY

Catégorie
Commune/EPCI
Catégorie juridique
Commune et commune nouvelle
SIREN
218805232
SIRET
21880523200038
Code APE (NAF)
37.00Z - Collecte et traitement des eaux usées
Localisation
VOUXEY (88170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 08852325N0001
Code commune INSEE 88523 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 13 février 2026
Date de dépôt na
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Grande Rue à Vouxey (88170).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE VOUXEY et autorisé le 13 février 2026.
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 13 février 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08852325N0001, déposé en mairie de Vouxey.

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