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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08844219D0001

Permis d'aménager n° 08844219D0001 à Sapois, Le Haut Du Tot - Lieudit Le Poteau

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 23 décembre 2020).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08844219D0001, déposé en mairie de Sapois.

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 décembre 2020

Dossier PA n° 08844219D0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08844219D0001 a été délivré le 23 décembre 2020 à Sapois (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Le Haut Du Tot - Lieudit Le Poteau.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A1549. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/12/2020

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 décembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

23/12/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Sapois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1549

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Haut Du Tot - Lieudit Le Poteau

Territoires administratifs

Commune: Sapois Code postal 88120 Identifiant INSEE 88442
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAPOIS (88120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08844219D0001
Code commune INSEE	88442 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	23 décembre 2020
Date de dépôt	01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC)	12/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Le Haut Du Tot - Lieudit Le Poteau à Sapois (88120).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 23 décembre 2020).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08844219D0001, déposé en mairie de Sapois.

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