Permis d'aménager n° 08843307V0001 à Saint-Prancher, Rue Derriere La Ville La Vaulx
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 20 octobre 2016
Dossier PA n° 08843307V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 20 octobre 2016 à Saint-Prancher (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08843307V0001 porte sur un projet situé Rue Derriere La Ville La Vaulx.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZD71. Le dossier a été instruit en 9 ans 9 mois entre le dépôt et la décision.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 octobre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Prancher
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Vaulx
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Prancher Code postal 88500 Identifiant INSEE 88433
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-PRANCHER (88500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08843307V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88433 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2007 |
| Date d'autorisation | 20 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2007 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |