Retour aux autorisations de Rouvres-la-Chétive

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 08840118V0001

Permis d'aménager n° 08840118V0001 à Rouvres-la-Chétive, Rue Danvoe

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 26 juin 2018, ouverture de chantier le 27 juin 2018, achèvement déclaré le 28 juin 2018).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08840118V0001, déposé en mairie de Rouvres-la-Chétive.

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 26 juin 2018

Dossier PA n° 08840118V0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Danvoe, le permis d'aménager n° 08840118V0001 a été délivré le 26 juin 2018 à Rouvres-la-Chétive (Vosges, Grand Est).

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZC139. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2018 (médiane : environ 7 mois).

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/06/2018

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/06/2018.

Autorisation

26 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

27/06/2018

Achèvement (DAACT)

28/06/2018

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

1 jour

Délai total

2 jours

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

26/06/2018

Chantier (DOC)

27/06/2018

Achèvement (DAACT)

28/06/2018

Localisation du projet à Rouvres-la-Chétive

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZC139

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Rouvres-la-Chétive Code postal 88170 Identifiant INSEE 88401
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ROUVRES-LA-CHETIVE (88170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08840118V0001
Code commune INSEE	88401 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	26 juin 2018
Date de dépôt	01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC)	07/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue Danvoe à Rouvres-la-Chétive (88170).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 26 juin 2018, ouverture de chantier le 27 juin 2018, achèvement déclaré le 28 juin 2018).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08840118V0001, déposé en mairie de Rouvres-la-Chétive.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Rouvres-la-Chétive

Permis de construire à Rouvres-la-Chétive

23 autorisations

Permis de démolir à Rouvres-la-Chétive

3 autorisations