Permis d'aménager n° 08839003N0001 à Robécourt, Rue Du Fort Mahon
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 23 janvier 2021
Dossier PA n° 08839003N0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08839003N0001 a été délivré le 23 janvier 2021 à Robécourt (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Rue Du Fort Mahon.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZK81. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 18 ans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 janvier 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 janvier 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Robécourt
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Robécourt Code postal 88320 Identifiant INSEE 88390
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROBECOURT (88320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08839003N0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88390 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2003 |
| Date d'autorisation | 23 janvier 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2003 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |