Permis d'aménager n° 08838118V0001 à Relanges, Rue De L Eglise Le Village
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 24 juillet 2018
Dossier PA n° 08838118V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 24 juillet 2018 à Relanges (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08838118V0001 porte sur un projet situé Rue De L Eglise Le Village.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZA147. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2018 (médiane : environ 7 mois). L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Relanges est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/07/2018.
Autorisation
24 juillet 2018
Ouverture de chantier (DOC)
25/07/2018
Achèvement (DAACT)
26/07/2018
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
1 jour
Délai total
2 jours
Localisation du projet à Relanges
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Village
Territoires administratifs
- Commune
- Relanges Code postal 88260 Identifiant INSEE 88381
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RELANGES (88260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08838118V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88381 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 24 juillet 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |