Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08827315P0001

Permis d'aménager n° 08827315P0001 à Longchamp, Ld Derriere La Ville

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 24 mai 2015

Dossier PA n° 08827315P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 mai 2015 à Longchamp (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08827315P0001 porte sur un projet situé Ld Derriere La Ville.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZC86. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/05/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
24/05/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Longchamp

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZC86

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Longchamp Code postal 88000 Identifiant INSEE 88273
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LONGCHAMP (88000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 08827315P0001
Code commune INSEE 88273 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 24 mai 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Ld Derriere La Ville à Longchamp (88000).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 24 mai 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08827315P0001, déposé en mairie de Longchamp.

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