Permis d'aménager n° 08826812S0001 à Lesseux, 232 Rue Des Bouleaux
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 22 février 2013
Dossier PA n° 08826812S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08826812S0001 a été délivré le 22 février 2013 à Lesseux (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 232 Rue Des Bouleaux.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A943, A304. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/03/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
22 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
16/03/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
22 jours
Localisation du projet à Lesseux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Lesseux Code postal 88490 Identifiant INSEE 88268
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LESSEUX (88490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08826812S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88268 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 22 février 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |