Permis d'aménager n° 08823915V0001 à Hergugney, Marey
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 19 août 2015
Dossier PA n° 08823915V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Hergugney (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08823915V0001 a été délivré le 19 août 2015, pour un projet situé Marey.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A704. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 août 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Hergugney
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Marey
Territoires administratifs
- Commune
- Hergugney Code postal 88130 Identifiant INSEE 88239
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HERGUGNEY (88130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08823915V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88239 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 19 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |