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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08823808V0001

Permis d'aménager n° 08823808V0001 à Hennezel, Les Champs Vanney

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par COMMUNE D HENNEZEL et autorisé le 27 août 2015.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 27 août 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08823808V0001, déposé en mairie d'Hennezel.

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 27 août 2015

Dossier PA n° 08823808V0001

Demandeur

COMMUNE D HENNEZEL

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Champs Vanney, le permis d'aménager n° 08823808V0001 a été délivré le 27 août 2015 à Hennezel (Vosges, Grand Est). Le demandeur déclaré est COMMUNE D HENNEZEL.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D224P, D419P. L'instruction du dossier a duré 7 ans 7 mois.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/08/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 août 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2008

Autorisation

27/08/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Hennezel

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

D224P D419P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Hennezel Code postal 88260 Identifiant INSEE 88238
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE D HENNEZEL

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 218802387
SIRET: 21880238700017
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 10-19 salariés
Année de création: 1980
Localisation: HENNEZEL (88260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08823808V0001
Code commune INSEE	88238 - Voir la page commune
Année de dépôt	2008
Date d'autorisation	27 août 2015
Date de dépôt	01/01/2008
Dernière mise à jour (DPC)	08/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Les Champs Vanney à Hennezel (88260).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par COMMUNE D HENNEZEL et autorisé le 27 août 2015.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 27 août 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08823808V0001, déposé en mairie d'Hennezel.

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