Permis d'aménager n° 08819618E0001 à Gérardmer, Les Neufs Lieux
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 16 mars 2018
Dossier PA n° 08819618E0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08819618E0001, délivré le 16 mars 2018 à Gérardmer (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Les Neufs Lieux.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C598. Le dossier a été instruit en un peu plus de 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2018 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 59 permis d'aménager référencés à Gérardmer.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/05/2023.
Autorisation
16 mars 2018
Ouverture de chantier (DOC)
20/02/2021
Achèvement (DAACT)
25/05/2023
Délai autorisation - chantier
2 ans 11 mois
Durée du chantier
2 ans 3 mois
Délai total
5 ans 2 mois
Localisation du projet à Gérardmer
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Gérardmer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88196
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LIEZEY (88400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08819618E0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88196 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 16 mars 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |