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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08808624D0001

Permis d'aménager n° 08808624D0001 à Champ-le-Duc, Rue De La Feculerie Champ De La Croix

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 9 septembre 2024).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08808624D0001, déposé en mairie de Champ-le-Duc.

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 9 septembre 2024

Dossier PA n° 08808624D0001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Champ-le-Duc (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08808624D0001 a été délivré le 9 septembre 2024, pour un projet situé Rue De La Feculerie Champ De La Croix.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH122, AH123. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2024 (médiane : environ 10 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/09/2024

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 septembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

09/09/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Champ-le-Duc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH122 AH123

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champ De La Croix

Territoires administratifs

Commune: Champ-le-Duc Code postal 88600 Identifiant INSEE 88086
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: JEUXEY (88000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08808624D0001
Code commune INSEE	88086 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	9 septembre 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	09/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue De La Feculerie Champ De La Croix à Champ-le-Duc (88600).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 9 septembre 2024).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08808624D0001, déposé en mairie de Champ-le-Duc.

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