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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08807826H0001

Permis d'aménager n° 08807826H0001 à Bruyères pour un terrain de 1 316 m², Place Doron

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par COMMUNE DE BRUYERES et autorisé le 11 mai 2026.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 11 mai 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08807826H0001, déposé en mairie de Bruyères.

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2026

Dossier PA n° 08807826H0001

Demandeur

COMMUNE DE BRUYERES

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08807826H0001, délivré le 11 mai 2026 à Bruyères (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Place Doron. COMMUNE DE BRUYERES figure comme demandeur du dossier.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 316 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AA44. Ce dossier est l'un des 4 permis d'aménager référencés à Bruyères.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/05/2026

Surface du terrain

1 316 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

Autorisation

11/05/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Bruyères

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA44

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Bruyères Code postal 88600 Identifiant INSEE 88078
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 316 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE BRUYERES

Voir les 8 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 218800787
SIRET: 21880078700010
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 50-99 salariés
Année de création: 1980
Localisation: BRUYERES (88600)

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04 sept. 2020

PA n°08807819H0001 Autorisé

Place Henri Thomas

29 avr. 2019

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08807826H0001
Code commune INSEE	88078 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	11 mai 2026
Date de dépôt	na
Dernière mise à jour (DPC)	05/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 316 m², situé Place Doron à Bruyères (88600).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par COMMUNE DE BRUYERES et autorisé le 11 mai 2026.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 11 mai 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08807826H0001, déposé en mairie de Bruyères.

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PA n°08807819H0001 Autorisé

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04 sept. 2020 635 m² foncier COMMUNE DE BRUYERES

PA n°08807823H0003 Autorisé

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