Permis d'aménager Statut : Terminé N° 08801018V0009

Permis d'aménager n° 08801018V0009 à Aouze, Ld En Bigotte

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 23 juillet 2018, ouverture de chantier le 24 juillet 2018, achèvement déclaré le 25 juillet 2018).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08801018V0009, déposé en mairie d'Aouze.

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 juillet 2018

Dossier PA n° 08801018V0009

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Ld En Bigotte, le permis d'aménager n° 08801018V0009 a été délivré le 23 juillet 2018 à Aouze (Vosges, Grand Est).

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AA350. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2018 (médiane : environ 7 mois).

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/07/2018

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/07/2018.

Autorisation

23 juillet 2018

Ouverture de chantier (DOC)

24/07/2018

Achèvement (DAACT)

25/07/2018

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

1 jour

Délai total

2 jours

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

23/07/2018

Chantier (DOC)

24/07/2018

Achèvement (DAACT)

25/07/2018

Localisation du projet à Aouze

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AA350

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Aouze Code postal 88170 Identifiant INSEE 88010
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: AOUZE (88170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08801018V0009
Code commune INSEE	88010 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	23 juillet 2018
Date de dépôt	01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC)	08/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Ld En Bigotte à Aouze (88170).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 23 juillet 2018, ouverture de chantier le 24 juillet 2018, achèvement déclaré le 25 juillet 2018).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08801018V0009, déposé en mairie d'Aouze.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Aouze

Permis de construire à Aouze

14 autorisations

Permis de démolir à Aouze

2 autorisations