Permis d'aménager
Statut : Autorisé
N° 08610203W0002
Permis d'aménager n° 08610203W0002 à Frozes
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 22 juin 2021
Dossier PA n° 08610203W0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 22 juin 2021 à Frozes (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 08610203W0002 figure dans les données Sitadel.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé. Le dossier a été instruit en 18 ans 5 mois entre le dépôt et la décision.
Statut du dossier
Autorisé
Date d'autorisation
22/06/2021
État d'avancement du projet
Statut :
Autorisé
Le projet a obtenu une autorisation le 22 juin 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Dépôt
01/01/2003
2
Autorisation
22/06/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-
Localisation du projet à Frozes
Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Frozes Code postal 86190 Identifiant INSEE 86102
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08610203W0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 86102 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2003 |
| Date d'autorisation | 22 juin 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2003 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Questions fréquentes sur ce permis d'aménager
En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Frozes (86190).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 22 juin 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08610203W0002, déposé en mairie de Frozes.