Permis d'aménager n° 08603907S0001 à Brux, Le Clapier Lapiteau
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 21 août 2013
Dossier PA n° 08603907S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 21 août 2013 à Brux (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 08603907S0001 porte sur un projet situé Le Clapier Lapiteau.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est H1868. Le dossier a été instruit en 6 ans 7 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Brux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 août 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 août 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Brux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lapiteau
Territoires administratifs
- Commune
- Brux Code postal 86510 Identifiant INSEE 86039
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRUX (86510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08603907S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 86039 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2007 |
| Date d'autorisation | 21 août 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2007 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |