Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0840912500002

Permis d'aménager n° 0840912500002 à Piolenc pour un terrain de 1 265 m², 68 Montee De La Roche

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 10 juin 2025

Dossier PA n° 0840912500002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0840912500002 a été délivré le 10 juin 2025 à Piolenc (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 68 Montee De La Roche.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 265 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BD116. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 28 permis d'aménager référencés à Piolenc.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/06/2025

Surface du terrain

1 265 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 juin 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 juin 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
10/06/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Piolenc

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

BD116

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Piolenc Code postal 84420 Identifiant INSEE 84091
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 265 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PIOLENC (84420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0840912500002
Code commune INSEE 84091 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 10 juin 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 265 m², situé 68 Montee De La Roche à Piolenc (84420).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 10 juin 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0840912500002, déposé en mairie de Piolenc.

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