Retour aux autorisations de Malemort-du-Comtat

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08407024C0002

Permis d'aménager n° 08407024C0002 à Malemort-du-Comtat pour un terrain de 9 121 m², Chemin Du Touve

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par RAMBIER AMENAGEMENT et autorisé le 16 janvier 2025.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 16 janvier 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08407024C0002, déposé en mairie de Malemort-du-Comtat.

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 janvier 2025

Dossier PA n° 08407024C0002

Demandeur

RAMBIER AMENAGEMENT

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 janvier 2025 à Malemort-du-Comtat (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08407024C0002 porte sur un projet situé Chemin Du Touve. Le projet est porté par RAMBIER AMENAGEMENT.

L'aménagement porte sur un terrain de 9 121 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D107, D108, D109. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Au total, 17 permis d'aménager référencés à Malemort-du-Comtat sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/01/2025

Surface du terrain

9 121 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 janvier 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

16/01/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Malemort-du-Comtat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D107 D108 D109

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Malemort-du-Comtat Code postal 84570 Identifiant INSEE 84070
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	9 121 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

RAMBIER AMENAGEMENT

Voir les 84 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 387664501
SIRET: 38766450100039
Code APE (NAF): 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Taille d'entreprise: PME - 10-19 salariés
Année de création: 1992
Localisation: MONTPELLIER (34080)

Autres dossiers de RAMBIER AMENAGEMENT

PA n°03412826C0001 Autorisé

Carriere Obscure

25 juin 2026

PA n°0343412600001 Autorisé

Rue Du Tambourin

29 avr. 2026

PA n°0340412500001 Autorisé

Route De Fouscais

16 avr. 2026

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08407024C0002
Code commune INSEE	84070 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	16 janvier 2025
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	01/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 9 121 m², situé Chemin Du Touve à Malemort-du-Comtat (84570).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par RAMBIER AMENAGEMENT et autorisé le 16 janvier 2025.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 16 janvier 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08407024C0002, déposé en mairie de Malemort-du-Comtat.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Malemort-du-Comtat

PA n°08407019C0001 Autorisé

Chemin De Clairam Clairam

Malemort-du-Comtat (84570)

29 juil. 2019 460 m² foncier PATRIMOINE VAUCLUSE INVESTISSEMENT

PA n°08407020C0003 Autorisé

La Ferraille Sud

Malemort-du-Comtat (84570)

09 juil. 2020 2 520 m² foncier C3L IMMO

PA n°08407020C0001 Autorisé

Chemin De Loubigue Sur La Font

Malemort-du-Comtat (84570)

20 août 2020 PATRIMOINE VAUCLUSE INVESTISSEMENT

PA n°08407020C0002 Autorisé

Chemin De Loubigue Sur La Font

Malemort-du-Comtat (84570)

20 août 2020 PATRIMOINE VAUCLUSE INVESTISSEMENT

PA n°08407021C0001 Autorisé

Chemin De Saint Felix

Malemort-du-Comtat (84570)

20 oct. 2021

PA n°08407021C0002 Autorisé

187 Avenue Du Docteur Tond

Malemort-du-Comtat (84570)

20 mai 2022 5 925 m² foncier

Autres types d'autorisations à Malemort-du-Comtat

Permis de construire à Malemort-du-Comtat

265 autorisations

Permis de démolir à Malemort-du-Comtat

3 autorisations