Permis d'aménager n° 08404518N0001 à Faucon pour un terrain de 2 908 m², Chemin Des Bories Boumian Ouest
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 1 juin 2018
Dossier PA n° 08404518N0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08404518N0001, délivré le 1 juin 2018 à Faucon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Chemin Des Bories Boumian Ouest.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 908 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C1214, 0C1213. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2018 (environ 11 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/05/2021.
Autorisation
1 juin 2018
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2019
Achèvement (DAACT)
26/05/2021
Délai autorisation - chantier
1 an
Durée du chantier
1 an 11 mois
Délai total
2 ans 11 mois
Localisation du projet à Faucon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Boumian Ouest
Territoires administratifs
- Commune
- Faucon Code postal 84110 Identifiant INSEE 84045
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 908 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PUYMERAS (84110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08404518N0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84045 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 1 juin 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |