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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08403315S0001

Permis d'aménager n° 08403315S0001 à Castellet-en-Luberon, Les Bardons

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par MANGEOT MICHEL ET PAUL et autorisée le 22 mai 2015.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 22 mai 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08403315S0001, déposé en mairie de Castellet-en-Luberon.

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 22 mai 2015

Dossier PA n° 08403315S0001

Demandeur

MANGEOT MICHEL ET PAUL

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08403315S0001, délivré le 22 mai 2015 à Castellet-en-Luberon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Les Bardons. Le dossier a été déposé par MANGEOT MICHEL ET PAUL.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A527, A526. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/05/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

22/05/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Castellet-en-Luberon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A527 A526

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Castellet-en-Luberon Code postal 84400 Identifiant INSEE 84033
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MANGEOT MICHEL ET PAUL

Catégorie: Soc. de fait
Catégorie juridique: Société créée de fait entre personnes physiques
SIREN: 388922536
SIRET: 38892253600015
Code APE (NAF): 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Localisation: CASTELLET (84400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08403315S0001
Code commune INSEE	84033 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	22 mai 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	06/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Les Bardons à Castellet-en-Luberon (84400).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par MANGEOT MICHEL ET PAUL et autorisée le 22 mai 2015.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 22 mai 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08403315S0001, déposé en mairie de Castellet-en-Luberon.

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