Permis d'aménager n° 08400416C0004 à Aubignan, Ch Des Barillons
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 14 novembre 2016
Dossier PA n° 08400416C0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 14 novembre 2016 à Aubignan (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08400416C0004 porte sur un projet situé Ch Des Barillons.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC109, AC108, AC107. Ce dossier s'inscrit parmi les 18 permis d'aménager référencés à Aubignan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/03/2017.
Autorisation
14 novembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
14/12/2016
Achèvement (DAACT)
17/03/2017
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Aubignan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aubignan Code postal 84810 Identifiant INSEE 84004
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AUBIGNAN (84810)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08400416C0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84004 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 14 novembre 2016 |
| Date de dépôt | 17/03/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |