Permis d'aménager à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume pour 837 m² de terrain - 27 Allee Des Oliviers
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 9 avril 2026
Dossier PA n° 0831162600001
Demandeur
M B M J
Cette page présente le permis d'aménager n° 0831162600001, délivré le 9 avril 2026 à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 27 Allee Des Oliviers, Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (83470). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. Le projet est porté par M B M J. L'opération concerne un terrain de 837 m², en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est autorisé et les références cadastrales associées sont AP384.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 avril 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Maximin-la-Sainte-Baume Code postal 83470 Identifiant INSEE 83116
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Nature du projet | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Surface du terrain | 837 m² |
| Recours à un architecte | Non renseigné |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
M B M J
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 801026444
- SIRET
- 80102644400019
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- AUBAGNE (13400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0831162600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83116 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 9 avril 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2026-04 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |