Permis d'aménager n° 08306115F0004 à Fréjus pour un terrain de 1 411 m², Av Troyon
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 16 octobre 2015
Dossier PA n° 08306115F0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08306115F0004, délivré le 16 octobre 2015 à Fréjus (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Av Troyon.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 411 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BV271. Ce dossier fait partie des 123 permis d'aménager référencés à Fréjus.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/12/2017.
Autorisation
16 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
13/10/2017
Achèvement (DAACT)
11/12/2017
Délai autorisation - chantier
1 an 11 mois
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
2 ans 1 mois
Localisation du projet à Fréjus
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Fréjus Code postal 83600 Identifiant INSEE 83061
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 411 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COLOMBES (92700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08306115F0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83061 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 16 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 13/10/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |