Permis d'aménager n° 08304523O0001 à Correns pour un terrain de 1 765 m², Quartier L'eyguette
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 8 juin 2023
Dossier PA n° 08304523O0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Quartier L'eyguette, le permis d'aménager n° 08304523O0001 a été délivré le 8 juin 2023 à Correns (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 765 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est H260. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/06/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
8 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
26/06/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
18 jours
Localisation du projet à Correns
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Correns Code postal 83570 Identifiant INSEE 83045
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 765 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLECROZE (83690)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08304523O0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83045 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 8 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |