Permis d'aménager n° 08302821K0001 à Callas pour un terrain de 3 569 m², Les Costes
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 27 mai 2021
Dossier PA n° 08302821K0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Costes, le permis d'aménager n° 08302821K0001 a été délivré le 27 mai 2021 à Callas (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
L'aménagement porte sur un terrain de 3 569 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont F1844, F803. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Callas est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/10/2021.
Autorisation
27 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
27/07/2021
Achèvement (DAACT)
27/10/2021
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
3 mois
Délai total
5 mois
Localisation du projet à Callas
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Callas Code postal 83830 Identifiant INSEE 83028
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 569 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PEGOMAS (06580)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08302821K0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83028 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 27 mai 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |