Permis d'aménager n° 08302315O0014 à Brignoles pour un terrain de 3 178 m², Chemin Du Val
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 21 mars 2016
Dossier PA n° 08302315O0014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08302315O0014, délivré le 21 mars 2016 à Brignoles (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Chemin Du Val.
L'opération s'étend sur un terrain de 3 178 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AZ729, AZ730, AZ731. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 83 permis d'aménager référencés à Brignoles.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 mars 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Brignoles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Brignoles Code postal 83170 Identifiant INSEE 83023
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 178 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRIGNOLES (83170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08302315O0014 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 21 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |