Permis d'aménager n° 08129914C0001 à Teyssode, Bouboule
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 juillet 2014
Dossier PA n° 08129914C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 juillet 2014 à Teyssode (Tarn, Occitanie), le permis d'aménager n° 08129914C0001 porte sur un projet situé Bouboule.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D483.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/07/2016.
Autorisation
15 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2016
Achèvement (DAACT)
28/07/2016
Délai autorisation - chantier
1 an 10 mois
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Teyssode
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LAVAUR (81500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08129914C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81299 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 15 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 01/06/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |